Guide des préconisations de sécurité sanitaire pour les activités de la production audiovisuelle, cinématographique et publicitaire des CCHSCT Cinéma et Audiovisuel 24/05/20

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Communiqué des associations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel du 23042020

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Communiqué des associations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel au Ministre de la Culture

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Affiche santé publique COVID 19

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Communiqué commun des CCHSCT cinéma et audiovisuel concernant le coronavirus COVID19

 

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Document du CCHSCT Cinéma sur le sujet du harcèlement

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Fiche Mémo Convention Collective Cinéma (mise à jour 01/07/2019)

Fiche actualisée le 1er juillet 2019.
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« Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner », un guide pratique et juridique édité par le Ministère du Travail

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« Directing Nudity & Simulated Sex – Creating a Safe Environment for Daring Work : A Quick Guide for Screen Directors », une brochure éditée par l’association des réalisateurs du Royaume Uni Directors UK

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« Tout savoir sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes », un guide édité pour sa 2e édition par l’ORSE, l’Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Entreprises

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« Harcèlement : que prévoit la loi ? », une plaquette de l’Association Les Femmes s’Animent

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Transmettre Les Savoirs – La position des associations de techniciens

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Livret d’accueil – CCHSCT – 09/2018

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Convention Collective Nationale de la Production Cinématographique du 19 janvier 2012

Mise à jour au 1er aout 2017.
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« A members’ guide to harassment and bullying », par Prospect (UK)

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« Fiche Réglementation : harcèlements moral et sexuel », une fiche pratique de la Médecine du Travail CMB

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Arrêté du 15/10/16 relatif à la prévention sur les productions de films cinématographiques et audiovisuels

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« Violences et harcèlement au travail », une plaquette éditée par le Préfet de la région Ile-de-France et la Mairie de Paris

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« Stress, harcèlement, agression, burn out, risques psycho-sociaux : en parler pour en sortir », une brochure de l’INRS

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Décret relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation

Décret n° 2014-1172 du 13 octobre 2014 relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation (Lire la suite…)
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Les conditions d’emploi dans les métiers artistiques

Assemblée Nationale — 2013
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Rapport d’information sur les enjeux du régime des intermittents

Sénat — 2013

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Tournage en Studio de Cinéma : ce qu’il faut savoir

Circulaire du  CCHSCT du 03/04/14 concernant les tournages en studio

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Avis d’ouverture de chantier ‘cinéma’ (manuscrit)

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Avis d’ouverture de chantier ‘Audiovisuel’

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Projet d’accord sur l’indemnisation des chômeurs du 22/03/14

Accord national interprofessionnel chomage (texte complet) du 22/03/14

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Infographie Baromètre FICAM / Long Métrage Janvier-Février 2014

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Communiqué de JP Gille sur les Intermittents du spectacle

Communiqué du député d’Indre-Et-loire, Jean-Patrick Gille, auteur du rapport parlementaire sur les métiers artistiques le 17/02/14
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Décret de représentativité des organisation syndicales de salariés

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Avis d’ouverture de chantier ‘cinéma’

Document sous la forme d’un formulaire PDF à compléter en ligne et à imprimer.
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