Arrêté du 15/10/16 relatif à la prévention sur les productions de films cinématographiques et audiovisuels

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Tourner à Paris, présentation du portail AGATE

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La classification des oeuvres relative aux mineurs

Rapport de Jean-François Mary remis à la Ministre de la Culture le 29 février 2016
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10° édition de l’Observatoire de la production audiovisuelle et cinématographique en Île-de-France sur l’emploi

Rapport Audiens / Commission du Film d’Ile-de-France publié le 17/04/2015
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Fiche Mémo Convention Collective Cinéma

Fiche actualisée en décembre 2015, après signature d’un avenant à la Ccn instituant (Lire la suite…)
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Décret relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation

Décret n° 2014-1172 du 13 octobre 2014 relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation (Lire la suite…)
Mis à jour le | Ministères, Social, Unedic | Télécharger

Les conditions d’emploi dans les métiers artistiques

Assemblée Nationale — 2013
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Rapport d’information sur les enjeux du régime des intermittents

Sénat — 2013

Mis à jour le | Parlement, Unedic | Télécharger

Apport de la culture à l’économie française

Rapport IGF (Inspection Générale des Finances) / IGAC (Inspection (Lire la suite…)
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9° édition de l’Observatoire de la production audiovisuelle et cinématographique en Île-de-France sur l’emploi

Rapport Audiens / Commission du Film d’Ile-de-France publié le 09/04/14
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Tournage en Studio de Cinéma : ce qu’il faut savoir

Circulaire du  CCHSCT du 03/04/14 concernant les tournages en studio

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ReperTour Le Grand Blanc 7 au 9 avril 2014

Présentation
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Avis d’ouverture de chantier ‘cinéma’ (manuscrit)

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Avis d’ouverture de chantier ‘Audiovisuel’

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