Documentation et recommandations concernant les différentes formes de harcèlement au travail (Mise à jour du 18 juin 2020 - ajout du numéro de la Cellule d'écoute des intermittent.e.s victimes de violences sexistes ou sexuelles)

Un grand merci à nos camarades de l’AFAR pour la synthèse et le partage de cet article qui répertorie plusieurs documents (officiels et associatifs) concernant les différents types de harcèlement (sexuel, moral…) dont une personne peut être victime sur son lieu de travail ainsi qu’un certain nombre de recommandations.

Il sera mis à jour au fur et à mesure grâce aux documents et recommandations issus du groupe de travail réunissant de nombreuses associations professionnelles (ADC, ADP, ADPP, ADR, AFAR, AFC, AFR, AFSI, AOA, ARDA, LMA, LSA, MAD, L’UNION), la CST et le CCHSCT Cinéma.

Nous rappelons également l’existence d’un post sur notre forum à ce sujet (réservé aux membres): http://www.afrcinetv.org/forums/topic/reunion-interassocation-cst-theme-harcelement-cr/ et d’un référent au sein de l’AFR sur ces questions : http://www.afrcinetv.org/association/bureau/

Tous les documents cités peuvent se retrouver ici : http://www.afrcinetv.org/category_doc/harcelements-au-travail/

En France

 Mise en place d’une cellule d’écoute à destination des salarié-e-s du spectacle vivant et enregistré (intermittent-e-s ou permanent-e-s) victimes de violences sexistes ou sexuelles dans le cadre d’une relation de travail, avec pour double objectif d’apporter un soutien psychologique et d’assurer une première orientation juridique (soutenu par le Ministère de la Culture et géré par Audiens).

 Un numéro de téléphone pour les femmes victimes de violence, le 3919.
Gratuit et anonyme, ce numéro de téléphone est accessible 7 jours sur 7 (de 9h à 22h du lundi au vendredi et de 9h à 18h les samedis, dimanches et jours fériés).

 Document synthétique proposé par Didier Carton, Délégué hygiène & sécurité du CCHSCT Cinéma, lors d’une réunion des associations professionnelles portant sur le sujet du harcèlement en décembre 2019

Doc CCHSCT Harcèlement – cst 122019

 « Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner », un guide pratique et juridique édité par le Ministère du Travail

Guide contre le harcèlement sexuel – Ministère du Travail

 « Stress, harcèlement, agression, burn out, risques psycho-sociaux : en parler pour en sortir », une brochure de l’INRS

Brochure INRS

 « Violences et harcèlement au travail », une plaquette éditée par le Préfet de la région Ile-de-France et la Mairie de Paris

Violences au travail 75

 « Fiche Réglementation : harcèlements moral et sexuel », une fiche pratique de la Médecine du Travail CMB

Fiche règlementation harcèlements CMB

 « Harcèlement : que prévoit la loi ? », une plaquette de l’Association Les Femmes s’Animent

Plaquette LFA

 « Tout savoir sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes », un guide édité pour sa 2e édition par l’ORSE, l’Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Entreprises

GUIDE EGAPRO COMPLET ORSE 2019

A l’étranger

 « Directing Nudity & Simulated Sex – Creating a Safe Environment for Daring Work : A Quick Guide for Screen Directors », une brochure éditée par l’association des réalisateurs du Royaume Uni Directors UK

Directors UK – Directing Nudity and Simulated Sex

 « A members’ guide to harassment and bullying », par Prospect (UK)

Members guide Harassment and bullying – Prospect

Liens utiles

 Site internet du ministère du travail : travail-emploi.gouv.fr
 Site du gouvernement sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles : stop-violences-femmes.gouv.fr
 Page « Harcèlement sexuel » du site internet du ministère de l’Intérieur : demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/harcelement-sexuel
 Défenseur des droits : defenseurdesdroits.fr
 Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail : anact.fr
 Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) : inrs.fr
 CCHSCT Cinéma : cchscinema.org
 Médecine du Travail CMB : cmb-sante.fr