Social & convention collective

Fiche Mémo Convention Collective Cinéma

Mise à jour 01/07/2019

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Convention Collective Nationale de la Production Cinématographique du 19 janvier 2012

Mise à jour 01/08/2017

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Décret de représentativité des organisation syndicales de salariés

Mise à jour 21/02/2014

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Document du CCHSCT Cinéma sur le sujet du harcèlement

Mise à jour 13/02/2020

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«Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner»

Un guide pratique et juridique édité par le Ministère du Travail
Mise à jour 13/02/2020

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«Directing Nudity & Simulated Sex – Creating a Safe Environment for Daring Work : A Quick Guide for Screen Directors»

Une brochure éditée par l’association des réalisateurs du Royaume Uni Directors UK
Mise à jour 13/02/2020

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«Tout savoir sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes»

Un guide édité pour sa 2e édition par l’ORSE, l’Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Entreprises
Mise à jour 13/02/2020

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«Harcèlement : que prévoit la loi ?»

Une plaquette de l’Association Les Femmes s’Animent
Mise à jour 13/02/2020

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«A members’ guide to harassment and bullying»

Par Prospect (UK)
Mise à jour 13/02/2020

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«Fiche Réglementation : harcèlements moral et sexuel»

Une fiche pratique de la Médecine du Travail CMB
Mise à jour 13/02/2020

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«Violences et harcèlement au travail»

Une plaquette éditée par le Préfet de la région Ile-de-France et la Mairie de Paris
Mise à jour 13/02/2020

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«Stress, harcèlement, agression, burn out, risques psycho-sociaux : en parler pour en sortir»

Une brochure de l’INRS
Mise à jour 13/02/2020

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Guide des préconisations de sécurité sanitaire pour les activités de la production audiovisuelle, cinématographique et publicitaire des CCHSCT Cinéma et Audiovisuel 24/05/2020

Mise à jour 27/05/2020

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Affiche santé publique COVID 19

Mise à jour 08/03/2020

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Communiqué commun des CCHSCT cinéma et audiovisuel concernant le coronavirus COVID19

Mise à jour 08/03/2020

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Livret d’accueil – CCHSCT – 09/2018

Mise à jour 20/12/2018

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Arrêté du 15/10/16 relatif à la prévention sur les productions de films cinématographiques et audiovisuels

Mise à jour 02/02/2017

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Tournage en Studio de Cinéma : ce qu’il faut savoir

Circulaire du CCHSCT du 03/04/14 concernant les tournages en studio
Mise à jour 15/12/2016

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Avis d’ouverture de chantier “cinéma” (manuscrit)

Mise à jour 02/03/2016

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Avis d’ouverture de chantier “Audiovisuel”

Mise à jour 02/03/2016

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Avis d’ouverture de chantier “cinéma”

Document sous la forme d’un formulaire PDF à compléter en ligne et à imprimer.
Mise à jour 30/12/2016

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Décret relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation

Mise à jour 02/03/2016

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Rapport d’information sur les enjeux du régime des intermittents

Sénat — 2013
Mise à jour 15/12/2016

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Projet d’accord sur l’indemnisation des chômeurs du 22/03/14

Accord national interprofessionnel chômage (texte complet) du 22/03/14
Mise à jour 22/03/2014

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Communiqué de JP Gille sur les Intermittents du spectacle

Mise à jour 25/02/2014

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